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Marques déposées par GFA PATRICK JAVILLIERTODO
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CUVEE DES FORGETS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DES FORGETS
GFA PATRICK JAVILLIER, GFA

Numéro de dépôt :
3443211
Date de dépôt :
25/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2026
CUVEE DES FORGETS de GFA PATRICK JAVILLIER

Présentation de la marque CUVEE DES FORGETS

Déposée le 25 juillet 2006 par GFA PATRICK JAVILLIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES FORGETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-35 du 1 septembre 2006.

Le déposant est GFA PATRICK JAVILLIERTODO domicilié(e) Impasse des Acacias - 21190 - MEURSAULT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA PATRICK JAVILLIER, Mme JAVILLIER Catherine domicilié(e) Impasse des Acacias - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque CUVEE DES FORGETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3443211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES FORGETS arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

GFA PATRICK JAVILLIER a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES FORGETS , LES CLOUSOTS , CUVEE TETE-A-TETE , PATRICK JAVILLIER , CUVEE OLIGOCENE , CUVEE TETE DE MURGER , MASTER , CUVEE OLIGOCENE


GFA PATRICK JAVILLIER, GFA - Impasse des Acacias - 21190 - MEURSAULT - France


GFA PATRICK JAVILLIER, Mme JAVILLIER Catherine - Impasse des Acacias - 21190 - MEURSAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2016 n°2624079 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-07-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.